Conditions générales de vente
1. Identité du vendeur et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site poke-geek.fr entre :
Media Discount 77, SASU au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro 834 277 857, dont le siège social est situé 1 Rue des Peupliers, 77177 Brou-sur-Chantereine, France, exploitant le nom commercial Poke-Geek, e-mail : info@poke-geek.fr, téléphone : 01 71 40 12 49, ci-après « Poke-Geek » ou « le Vendeur » ;
et toute personne effectuant un achat sur le site, ci-après « le Client ».
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Le Client déclare disposer de la capacité juridique nécessaire pour contracter. Les dispositions protectrices du droit de la consommation s’appliquent au Client consommateur dans les conditions prévues par la loi.
2. Produits, descriptions et disponibilité
Poke-Geek propose notamment des cartes à collectionner, jeux de cartes à collectionner, produits scellés, boosters, displays, coffrets, accessoires, jeux de société, figurines, goodies et produits dérivés issus notamment des univers Pokémon, One Piece Card Game, Magic: The Gathering, Yu-Gi-Oh!, Disney Lorcana, Dragon Ball et d’autres univers de collection.
Poke-Geek s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible à partir des informations communiquées par les éditeurs, fabricants, distributeurs ou fournisseurs. Les visuels sont fournis à titre indicatif. Des différences mineures peuvent exister, notamment en cas de changement de conditionnement, d’édition, de langue, de version, de marquage ou de présentation décidé par l’éditeur ou le fabricant.
En cas d’erreur matérielle ou d’incohérence manifeste dans une fiche produit, le Client est invité à contacter le service client avant toute ouverture, utilisation ou descellement. Cette invitation ne prive pas le Client de ses droits légaux.
Préparation et expédition généralement sous 24 à 48 heures ouvrées après validation du paiement, hors précommandes, périodes de forte activité, inventaire, rupture de stock ou cas particulier.
En cas de rupture de stock ou d’impossibilité d’approvisionnement, le Client est informé dans les meilleurs délais. Un avoir, un remplacement ou une autre solution ne peut se substituer à un remboursement légalement dû qu’avec l’accord exprès du Client.
3. Commandes
Le Client doit fournir des informations exactes et complètes, notamment son nom, son adresse de livraison, son adresse e-mail et son numéro de téléphone. Il doit vérifier ces informations avant la validation de la commande.
La commande est enregistrée après validation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé à l’adresse renseignée lors de l’achat.
Poke-Geek peut refuser ou annuler une commande en cas de suspicion de fraude, tentative d’abus, litige de paiement en cours, adresse manifestement invalide, commande anormale, erreur manifeste de prix ou difficulté sérieuse empêchant légalement son exécution. Le Client en est informé et les sommes qui lui sont dues sont remboursées, sans préjudice de ses droits impératifs.
4. Précommandes
Certains produits peuvent être proposés en précommande. La précommande permet de réserver un produit avant sa sortie officielle, sous réserve de disponibilité auprès des éditeurs, fabricants, distributeurs ou fournisseurs.
Une précommande constitue un engagement d’achat ferme, sous réserve des droits impératifs du consommateur. Son seul statut de précommande ne crée pas, à lui seul, une exclusion générale du droit de rétractation, des garanties légales, des règles relatives à la délivrance ou du droit au remboursement lorsqu’il est légalement dû.
Les dates de sortie, d’arrivage et d’expédition peuvent dépendre des calendriers des éditeurs, fabricants, distributeurs ou fournisseurs ainsi que des allocations. Une modification de calendrier ne prive pas le Client de ses droits légaux relatifs à la délivrance, à la résolution du contrat et au remboursement.
En cas d’annulation de la sortie, d’impossibilité définitive d’approvisionnement ou d’allocation insuffisante, Poke-Geek informe le Client et rembourse les sommes légalement dues pour les produits indisponibles. Un produit de remplacement ou un avoir ne peut être proposé qu’avec l’accord exprès du Client.
Lorsqu’une commande contient des produits en stock et des produits en précommande, l’ensemble de la commande est expédié lorsque tous les produits sont disponibles, sauf option contraire proposée lors de la commande ou accord spécifique du service client. Une expédition séparée peut entraîner des frais de livraison supplémentaires préalablement acceptés par le Client.
En dehors de l’exercice d’un droit légal, une demande d’annulation commerciale d’une précommande peut être étudiée au cas par cas.
5. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont affichés avant la validation définitive de la commande.
Les tarifs applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande, sauf erreur manifeste de prix. Poke-Geek peut modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés au moment de la commande et peuvent notamment inclure la carte bancaire, PayPal, Klarna, Shop Pay ou d’autres solutions de paiement.
La commande n’est validée qu’après paiement intégral. En cas de paiement refusé, incomplet, contesté ou annulé, Poke-Geek peut suspendre ou annuler la commande.
Pour les expéditions hors Union européenne ou vers les territoires dans lesquels ils sont applicables, les droits de douane, taxes locales, frais d’importation ou frais administratifs sont à la charge du Client.
Annulation ou retour à titre commercial
En dehors d’un droit légal, Poke-Geek peut accepter une annulation ou un retour à titre commercial, au cas par cas. Les conditions précises de cette solution commerciale sont communiquées au Client avant son accord.
Un avoir peut être proposé, mais il ne remplace un remboursement légalement dû qu’avec l’accord exprès du Client. Aucun frais n’est déduit d’un remboursement légal intégral.
6. Préparation, délivrance, livraison et suivi
Préparation et expédition généralement sous 24 à 48 heures ouvrées après validation du paiement, hors précommandes, périodes de forte activité, inventaire, rupture de stock ou cas particulier.
Cette durée concerne la préparation par Poke-Geek et la remise du colis au transporteur. La prise en charge par le transporteur, le délai de transport et l’activation du suivi constituent des étapes distinctes.
Le bien est délivré à la date ou dans le délai communiqué au Client, sauf accord contraire entre les parties. À défaut de date ou de délai convenu, les règles légales de délivrance s’appliquent.
En cas de manquement au délai de délivrance, le Client consommateur peut exercer les recours prévus par la loi, notamment demander l’exécution dans un délai supplémentaire raisonnable lorsque cette étape est requise, puis résoudre le contrat si les conditions légales sont réunies. Il peut résoudre immédiatement le contrat dans les cas prévus par la loi, notamment lorsque la date ou le délai constituait une condition essentielle et n’a pas été respecté. En cas de résolution valable, les sommes versées sont remboursées dans le délai légal.
Les modes de livraison et les transporteurs disponibles dépendent notamment de la destination, du contenu du panier, du mode choisi et des options proposées lors de la commande. Mondial Relay, Chronopost ou Shop2Shop, Colissimo et UPS sont des exemples non exhaustifs.
Un numéro ou lien de suivi est transmis après l’expédition ou la prise en charge du colis. Son activation peut être différée selon le transporteur.
Retrait à l’entrepôt
Lorsque cette option est proposée lors de la commande, le retrait est possible après confirmation de disponibilité par e-mail, sur rendez-vous, du lundi au samedi de 10 h à 15 h, avec présentation d’une pièce d’identité correspondant au nom de la commande.
Les informations pratiques et l’adresse de retrait sont précisées dans la confirmation transmise au Client. Aucun retrait ne peut être garanti sans confirmation préalable de disponibilité et sans rendez-vous.
Adresse incorrecte, colis refusé ou non réclamé
Si le Client constate une erreur d’adresse avant l’expédition, il doit contacter Poke-Geek immédiatement, sans garantie qu’une modification reste possible.
En cas de retour du colis pour adresse incorrecte ou incomplète, refus, absence de retrait en point relais ou autre impossibilité de livraison imputable aux informations ou à l’inaction du Client, une nouvelle expédition peut être proposée contre paiement de nouveaux frais de transport.
Toute autre conséquence financière est appréciée selon la situation réelle, après retour et vérification du colis, dans les limites permises par la loi et sans porter atteinte à un droit légal du Client. Aucune déduction automatique n’est appliquée.
Transfert des risques et colis endommagé
Le risque de perte ou d’endommagement reste à la charge de Poke-Geek jusqu’à la prise de possession physique du colis par le Client ou par un tiers désigné par lui, autre que le transporteur. Lorsque le Client choisit lui-même un transporteur qui n’a pas été proposé par Poke-Geek, le risque est transféré au Client lors de la remise du bien à ce transporteur, sans préjudice de ses recours éventuels contre celui-ci.
Le Client est invité à vérifier l’état apparent du colis à la livraison, à formuler des réserves précises auprès du transporteur lorsque cela est possible, à conserver l’emballage et à prendre des photographies utiles. L’absence de réserves à la livraison ne prive pas le Client de ses garanties ou recours légaux.
7. Droit de rétractation et retours
Le Client consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Lorsque plusieurs biens d’une même commande sont livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier bien.
Le Client peut exercer son droit de rétractation par une déclaration claire et non ambiguë envoyée à info@poke-geek.fr ou au moyen de la fonctionnalité de rétractation en ligne mise à sa disposition sur le site.
Un formulaire type de rétractation est disponible à la fin de la Politique de retour et de remboursement. Son utilisation n’est pas obligatoire dès lors que la déclaration exprime sans ambiguïté la volonté de se rétracter.
Le Client renvoie les produits au plus tard dans les 14 jours suivant la notification de sa décision. Les coûts directs de renvoi sont à sa charge, sauf erreur imputable à Poke-Geek, prise en charge acceptée par Poke-Geek ou disposition légale contraire. Les instructions de retour sont communiquées par le service client ; aucune adresse de retour distincte n’est créée par les présentes.
Les produits doivent être retournés complets, correctement protégés et, lorsque cela est pertinent, avec leurs accessoires et leur emballage d’origine.
Les produits ouverts, descellés, utilisés ou dont le conditionnement a été altéré ne sont ni repris ni échangés à titre commercial. Les droits légaux impératifs restent applicables.
En cas de rétractation valable, Poke-Geek rembourse les sommes légalement dues, sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle Poke-Geek est informé de la décision. Le remboursement peut être différé jusqu’à récupération des biens ou réception d’une preuve d’expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement est effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen n’occasionnant pas de frais. Les frais supplémentaires liés au choix d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard ne sont pas remboursés. Aucun frais Shopify Payments, PayPal, Klarna ou autre frais de transaction n’est déduit d’un remboursement légal intégral.
Les produits remisés, soldés, en promotion ou en liquidation bénéficient des mêmes droits légaux que les autres produits.
8. Erreur de préparation, produit défectueux et garanties légales
En cas d’erreur imputable à Poke-Geek, de produit endommagé, défectueux ou non conforme, le Client est invité à contacter le service client en indiquant son numéro de commande et en joignant, lorsque cela est utile, des photographies du colis, de l’étiquette, de l’emballage et du produit.
Les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés. Les solutions sont déterminées conformément à la loi et peuvent inclure, selon le cas, la mise en conformité, le remplacement, la réduction du prix ou la résolution de la vente.
Les cartes à collectionner et produits TCG peuvent présenter des variations liées à l’impression, la découpe, le centrage, le conditionnement ou la répartition aléatoire décidée par l’éditeur. Ces caractéristiques sont appréciées au cas par cas et ne créent aucune exclusion générale des garanties légales.
Vendeur garant de la conformité des biens : Media Discount 77 — 1 Rue des Peupliers, 77177 Brou-sur-Chantereine, France — info@poke-geek.fr — 01 71 40 12 49.
Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.
Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;
4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
9. Réclamations et prévention de la fraude
Le Client est invité à signaler toute anomalie visible dans les meilleurs délais, idéalement sous 48 heures après réception, afin de faciliter les constatations et les recours auprès du transporteur. Ce délai constitue une recommandation de traitement et ne prive pas le Client de ses garanties ou recours légaux.
Toute tentative de fraude, déclaration mensongère, retour d’un produit différent, retour volontairement incomplet ou comportement abusif peut entraîner le refus d’une demande non fondée, la suspension ou la fermeture du compte et, le cas échéant, l’engagement de démarches appropriées. Cette disposition ne fait pas obstacle à l’exercice de bonne foi d’un droit légal.
10. Responsabilité
À l’égard du Client consommateur, Poke-Geek est responsable de plein droit de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par Poke-Geek ou par d’autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
Poke-Geek peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité uniquement en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution est imputable au Client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou à un cas de force majeure.
Un retard fournisseur ou transporteur, une allocation partielle ou une rupture d’approvisionnement peut expliquer un retard ou une indisponibilité, mais ne supprime pas automatiquement les droits légaux du Client.
Aucune disposition des présentes Conditions Générales de Vente n’exclut ou ne limite une responsabilité qui ne peut légalement l’être.
11. Données personnelles et propriété intellectuelle
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité publiée sur le site. Toute demande peut être adressée à info@poke-geek.fr.
Les éléments du site, notamment les textes, visuels, logos, éléments graphiques, structure et mise en page, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Les marques, licences, noms et visuels Pokémon, One Piece Card Game, Magic: The Gathering, Yu-Gi-Oh!, Disney Lorcana, Dragon Ball et autres univers appartiennent à leurs titulaires respectifs.
12. Médiation de la consommation, droit applicable et juridictions compétentes
En cas de litige, le Client consommateur est invité à adresser au préalable une réclamation écrite au service client de Poke-Geek à l’adresse info@poke-geek.fr, afin de rechercher une solution amiable.
Si cette réclamation préalable n’aboutit pas à une solution satisfaisante, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Media Discount 77 :
CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
www.cm2c.net
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
Pour les Clients consommateurs, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.
13. Contact
Service client Poke-Geek : info@poke-geek.fr — 01 71 40 12 49.